Article 2F66 - Notes de service, feuilles de travail, livre de primes et instructions de service

Cote

2F66

Titre

Notes de service, feuilles de travail, livre de primes et instructions de service

Date(s)

  • 1945-1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ateliers de Montrouge, gestion du matériel roulant : notes de service n°1010A à 2726.
Service du matériel roulant, gestion des primes : registres des primes et barèmes (1968-1983).
Service du matériel roulant : feuilles de travail (1982-1983).
Service du matériel roulant : instructions de services, consignes (1948-1980).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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