Article 6C45 - Projet de Tramway à Toulouse par la Sofretu

Cote

6C45

Titre

Projet de Tramway à Toulouse par la Sofretu

Date(s)

  • 1985 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Etude du projet de tramway à Toulouse et préparation de l'avant-projet : factures, ordres de mission, correspondance, études, comptes-rendus, notes, feuilles de calculs, rapports, cartes.

Nom du producteur

Département de la Communication
(01/01/2004-31/12/2022)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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