Article 5M13 - Mise en place de la nouvelle tenue

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• Réglementation générale (1963-1989) :
  Circulaire générale n° 229 du 18 avril 1963 relative à la dotation vestimentaire - équivalences,
  Modificatif n° 1 au memento d'instruction du personnel d'exploitation,
  Note générale n° 3963 du 31 mars 1983 relative à l'habillement,
  Instruction générale n° 341 A relative aux Commissions paritaires d'habillement,
  Extrait du statut,
  Comité spécialisé sur l'aménagement des dotations vestimentaires des personnels des exploitations,
  Décisions aux syndicats.

• Projet nouvelle tenue (1990-2005) :
  Projet nouvelle tenue - rapport d'Inter Consultants Service (ICS),
  Compte rendu de la réunion "Tenue" du 18 janvier 1990 ICS,
  Rapport du département Commercial sur la nouvelle tenue des agents RATP,
  Note des départements Métro et RER : "Ensemble, réalisons la nouvelle tenue,
  Pré-rapport groupes de créativité et entretiens collectifs ICS,
  Compte-rendu groupe de travail Tenue RATP, phase création : choix d'un partenaire pour la création de la nouvelle tenue,
  Synthèse des réunions "tenue" phase de concertation des agents ICS,
  Note du département Politique et relations sociales sur la nouvelle dotation,
  Note du département commercial sur la nouvelle tenue pour les agents en contact avec le public,
  Lettre d'information de la Direction Générale : A tous les agents du tertiaire concernant le port de la blouse,
  Plaquette de présentation de la nouvelle tenue,
  Compte rendu de a réunion sur la communication interne autour de la nouvelle tenue,
  Fiche de lancement D 91-46 : Mise à l'essai de la nouvelle tenue au personnel d'exploitation de la RATP,
  Information "Habillement, refonte des modes de définition et de gestion des dotations vestimentaires,
  Note du département Bus sur le projet,
  Dossier habillement du département Bus,
  Dossier PRS : "habillement, dotations vestimentaires et système de gestion : nouvelle tenue pour les agents en contact avec le public,
  2 plaquettes : "nouvelle tenue" et "porter le tenue, c'est mieux accueillir nos clients,
  Notes,
  Charte d'habillement : "nouvelle tenue, mode d'emploi,
  Note du département PRS : Habillement, gestion des agents inaptes à leur emploi statutaire,
  Info flash département logistique sur l'ancienne tenue,
  Relevé de décision du Conseil d'Administration sur l'évolution de la tenue (1996),
  Info flash de l'agence de communication interne "habillement, de la commande à la livraison",
  Info Bus "Votre tenue à domicile",
  Info Bus "Évolution de la tenue,
  Note sur la clarification des pratiques d'attribution d'avantages en nature au personnel.