Marchés

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              176 Description archivistique résultats pour Marchés

              176 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Chancellerie
              5D · Sous-série thématique · 1940-1994
              Fait partie de Direction générale

              La série cotée 5D, comprenant 181 articles, rassemble tous les documents originaux engageant la responsabilité de l'entreprise. Il s'agit des marchés, des conventions, des protocoles et des contrats signés au nom de l'entreprise. 167 articles concernent les marchés portant un numéro d'enregistrement attribué par la Direction générale et un timbre fiscal : ces marchés, préparés par les services traitent des approvisionnements en matières premières, des fournitures en matériel, des travaux, etc.