Sous-groupe d'articles 1N113-115 - Lois, décrets, circulaires et réglementations

Cote

1N113-115

Titre

Lois, décrets, circulaires et réglementations

Date(s)

  • 1880-1964 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,33 m.l. (3 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction des travaux neufs
(1964-)

Nom du producteur

Service des travaux neufs du métropolitain
(1979)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Réseau de transport en commun : lois, décrets, circulaires et réglementations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées