Article 1N50 - Livraison à la Compagnie

Cote

1N50

Titre

Livraison à la Compagnie

Date(s)

  • 1933-1946 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,02 m.l. (1 dossier dans 1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction des travaux neufs
(1964-)

Nom du producteur

Service des travaux neufs du métropolitain
(1979)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ville de Paris. - Construction du métropolitain, livraison et reconnaissance définitive des travaux effectués par la Ville de Paris avec réserves de la Compagnie et modifications en suite de la reconnaissance : procès-verbaux, tableaux, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées