Cote
Titre
Date(s)
- 1930-1975 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
LIGNE DE SCEAUX : BAGAGES ET MARCHANDISES. 1930-1975
Arrangement entre la SNCF et la compagnie pour l'exécution du service des marchandises sur la ligne
de Sceaux : texte de l'arrangement pour l'exécution du service des marchandises sur la ligne de Paris Luxembourg
à Massy-Palaiseau et l'embranchement de Bourg la Reine à Sceaux Robinson entre la SNCF et la RATP, avenant à l'arrangement, correspondances entre le directeur général de la compagnie et le préfet de la Seine (1938-1943).
Service postal, transports des dépêches dans les trains de la ligne de Sceaux : redevances dues par l'administration des PTT pour l'utilisation de la ligne de Sceaux, état des dépenses nécessites par l'aménagement d'un compartiment pour le service des postes
dans les automotrices de la ligne de Sceaux, reprise du service postal sur la ligne de Sceaux, note relative à la mise en service du service postal, convention entre l'administration des postes et des télégraphes et la CMP pour le transport des dépêches postales sur la portion de la ligne de chemins de fer comprise entre Paris, Denfert Rochereau et Massy-Palaiseau, note sur le transport des dépêches postales entre Denfert et Robinson, avenant à la convention du 6 décembre 1943, correspondance à partir de 1930 (1930-1949).
Transports des marchandises : affiche de 1937 sur le transports de marchandises à grande, petite et vitesse unique, homologation des tarifs, admission de la compagnie au DCM, au CIM au CIT (conventions et règlements divers concernant la ligne de Sceaux, propositions pour l'exécution des services auto nécessaires à l'exploitation de la ligne de Sceaux, contrats de location de matériel automobile, conditions générales), bilan des services auxiliaires automobiles assurés actuellement par la STUR, projet entre la STUR et la CMP, reprise des services assurés par la STUR, avis général sur les modalités temporaires d'application des priorités de transports, consigne (urveillance des trains de marchandise et transports) (1937-1970).
Ligne de Sceaux : Traité pour l'exécution du service des marchandises dans la gare de Massy-Verrières : traité entre la SNCF et le Métropolitain de Paris pour l'exécution du service dans
la gare de Massy-Verrieres (1938-1954).
Réorganisation du service de marchandises 1970 : traité relatif à l'exécution sur la ligne de Massy Palaiseau à St Rémy les Chevreuses du service de marchandises, du service des bagages et de certaines prestations concernant le services des voyageurs, note relative à la ligne de Sceaux : réorganisation du service de marchandises (1968-1972).
Traité et aménagement pour le service des marchandises sur la ligne de Sceaux : note sur les locaux et emplacements mis par la RATP à la disposition de la SNCF pour les trafics express colis et détail, compte-rendu de la réunion du 8 juin 1973 pour la mise au point des nouveaux contrats entre la RATP et la SNCF relatifs à l'exécution du service des marchandises, note relative aux contrats précisant les conditions d'exécution du service des marchandises sur la ligne de Sceaux, texte de l'aménagement pour l'exécution du service des marchandises sur la ligne de Paris-Luxembourg à Massy-Palaiseau à l'embranchement de Bourg la Reine à Robinson (1973-1975).
Ligne de Sceaux, traités SNCF/RATP (1932-1962).
Traité pour l'usage en commun de la gare de Massy-Palaiseau : loi du 10 Avril 1932 approuvant une convention passée entre l'état et la compagnie d'Orléans pour la réconciliation pour cette compagnie à la concession des lignes de chemins de fer de Paris Denfert à Sceaux Robinson, de Bourg la Reine à Massy Palaiseau et de Paris -Luxembourg à Paris Denfert et remise des lignes au département de la Seine en vue de leur rattachement au réseau d'intérêt local de ce département, traité pour l'usage commun de la gare de Massy-Palaiseau, avenant au traité, note relative aux contrats de communauté des gares de Massy-Palaiseau et Massy-Verrières, traité du 19 février 1954 (5 exemplaires d'après les documents SNCF) (1932-1954).
Ligne de Sceaux, traité pour l'exploitation électrique de la ligne de Massy-Palaiseau à St Rémy : projet de traité, texte du traité du 3 octobre 1940, mise en train de l'exploitation électrique de Massy-Palaiseau à Saint Rémy les Chevreuse (1938-1962).
Contrat relatif aux échanges d'énergie entre la SNCF et la compagnie Métro au voisinage de Massy-Palaiseau : projet et texte du contrat, mesures de consommation des trains entre Massy-Palaiseau et le poste de sectionnement Métro-SNCF, schéma de principe des installations (1938-1941).