Article 2F172 - Législation et contrôles

Cote

2F172

Titre

Législation et contrôles

Date(s)

  • 1986-1993 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Direction du Réseau Ferré
(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Service du Matériel Roulant
(1949-1990)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Législation, application des dispositions législatives et du code du travail relatives aux chefs locaux d'établissement : instruction générale n°435 du 01.10.94 (1986).

Contrôle APPAVE : rapports de visite (1988-1992).

Contrôle et entretien des échafaudages, escabeaux, estacades, échelles : listes (1990-1993).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      nez5-4eqs-2yaa.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées