Groupe d'articles 1R1/1-1R1/6 - Législation

Cote

1R1/1-1R1/6

Titre

Législation

Date(s)

  • 1845-1983 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,70 m.l. (6 boîtes d'archives)

Nom du producteur

Direction de l'exploitation du réseau routier

Nom du producteur

Direction de l'exploitation commerciale
(1855-2017)

Nom du producteur

Direction du Réseau Ferré
(1949-30/04/1990)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      direction-du-reseau-routier-de-la-stcrp-du-reseau-de-surface-de-la-cmp-puis-de-la-ratp.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées