Article 8D10 - Institutions représentatives

Cote

8D10

Titre

Institutions représentatives

Date(s)

  • 1985-1995 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Politique et Relations Sociales
(1990-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Gestion des activités sociales et culturelles : CRE.

Négociations Comité d’établissement.

Dossier sur l'annulation la décision du directeur régional du travail "transports" fixant à 10 le nombre des établissements, annulation de la dépêche ministérielle portant abrogation des modifications du statut du personnel.

Vote par correspondance pour l'élection des représentants du personnel au CRE.

DP/CHSCT, Commissions de classement, Conseil de discipline.

Dossier CRE.

Document de travail "représentation du personnel : Comité d'entreprise, Comités économiques de Direction, Délégués du personnel, CHSCT" de 1985.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées