Études d'organisation des transports et missions d'information : rapports, comptes rendus de mission (1953-1982).
Organisation comptable et budgétaire du London Transport Executive : rapport (2 exemplaires) (1953).
Amélioration des transports londoniens (numéro spécial du Railway Gazette de juin 1946) : rapport (1947).
Les tendances actuelles du matériel roulant du London Transport Executive : par LM. G. FREIXE (1960).
Introduction à l'étude du droit anglo-saxon : rapport par M. Michel LINON (1950).
Etude sur les points particuliers du matériel roulant du London Transport Executive après un voyage d'information d'avril 1957 : rapport par M. F. DEMAZURE (1957).
Etude sur le personnel de maîtrise et d'exécution de l'exploitation du réseau ferré du London Transport Executive lors d'un stage à Londres en 1951 : rapport par M. GONTHIER (1951).
Etude sur le contrôle central du trafic au London Transport Executive lors d'un stage à Londres en 1951 : rapport par M. BRUGADE (1951).
Etude sur l'évolution des réseaux de transports publics de Londres : rapport (1963).
Compte rendu du stage au Service du Matériel Roulant du London Transport Executive de M. VALLADE en 1951: figures compte rendu (1951).
Outre l'article 7G46, les autres concernent principalement des études techniques et sont ainsi décrit :
Londres, Prolongement des lignes ; Aménagement des transports et des nouvelles stations ; Historique ; Modernisation des équipements : fascicules de présentation, articles de presse, revues, chronologie, bulletin d’information et de documentation, comptes rendus, plans, rapports annuels.
Les autres pièces seront précisées dans les notices correspondantes.
Accident de Moorgate, rapports, correspondances.
Réseau de transport en commun : lois, décrets, circulaires et réglementations
Loi du 1er avril 1923 relatif aux agents ayant fait leur service militaire dans l’armée allemande, application aux agents de la TCRP: rapports, correspondance (1925-1932) ; application aux agents alsaciens et lorrains : rapports, correspondances (1925-1932). Loi du 17 avril 1924 relatif au Service de Guerre, application aux agents mobilisés pendant la 1ère Guerre Mondiale : notes, extraits de journal officiel, extrait du Bulletin Municipal Officiel, rapports, instructions, ordres de service, circulaires (1924-1927) ; utilisation des militaires en activité de service par la STCRP : notes, avis, correspondances, rapports (1921-1926). Loi du 31 mars 1928, application du droit de priorité et de réintégration aux militaires et anciens militaires : instructions, règlement, notes (1928-1930) ; demande individuelle d’intégration à la STCRP : notes ( 1931) ; réclamations individuelles : correspondance (1931-1935). Loi du 9 décembre 1927 ; application aux fonctionnaires anciens combattants des majorations de bonifications pour service militaire : correspondances intérieure, rapports, circulaire, ordres de service, formulaires vierges ( 1928-1932) ; accord d’application : notes (1928).
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneRéseau ferré, réglementation : lois, rapports, décrets, cahier des charges, notices.
Décret du 12 novembre 1938, aménagement : décrets, arrêtés préfectoraux, notes (1938-1939) ; études pour l'application de la loi : rapports, correspondance, avis et instructions, décrets, circulaires, notes, avis (1938). Décrets de novembre et décembre 1938, règlementation : extraits de journaux officiels, correspondance, avis, rapports (1939-1940) ; renseignements : correspondance externes (1939) ; réclamations : notes, extraits de Bulletin Municipal Officiel, questions écrites, pétitions, circulaires (1939) ; demande d'autorisation à l'inspecteur du travail : correspondance (1939) ; évaluation des dépenses : correspondance, notes (1939).
Société des Transports en Commun de la Région Parisienneextrait du Journal officiel du 18 avril 1924.
Société des Transports en Commun de la Région Parisienne19 brochures, cahier des charges.
Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de ParisExtraits du Journal officiel, notices descriptives.
Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de ParisInstitution d'une Régie autonome des transports parisiens : textes de lois, rapports, correspondance.
Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris2E166 Application de la loi par la Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris et la Société des Transports en Commun de la Région Parisienne : notes aux services, note aux gradés, notes d'avis au personnel de la S.T.C.R.P. en C.S.D., notes de service sur les dispositions applicables aux agents temporaires provenant de la S.T.C.R.P., rapport sur l'application de la loi du 1er décembre 1940, rapport sur la réintégration des agents de la S.T.C.R.P. en C.S.D., notes-tableaux sur les charges supportées par le compte de gestion concernant les indemnités différentielles payées aux agents en congé de disponibilité utilisés (1941-1943).
2E167 Application de la loi par la Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris et la Société des Transports en Commun de la Région Parisienne : correspondance, notes d'informations, notes aux services, note d'avis aux agents en C.S.D., notes générales n° 19-74-102 sur le personnel en C.S.D. utilisé à la C.M.P., notes aux directions, note sur l'incidence sur la caisse de retraites du réseau routier de la suppression des services en 1940, rapport sur les pécules annulés (1943-1954).
2E168 Application de la loi spécifiquement à la Société des Transports en Commun de la Région Parisienne : notes d'informations, tableaux de résorption du personnel en excédent en décembre 1940, notes d'avis au personnel, notice relative au pécule, notes aux directions et services pour l'application des dispositions de la loi du 1er décembre 1940, tableau de répartition du travail et du personnel à la direction de la comptabilité, rapport sur la conférence du 02 janvier 1941 sur la résorption des effectifs, notes d'instructions pour l'application des dispositions de l'article 3 du 1er décembre 1940, procès-verbal de la conférence du 07 janvier 1941, notes d'avis aux agents en C.S.D., tableau synoptique pour l'application des dispositions de la circulaire D.A.P. n° 238 du 25 mars 1941 concernant les agents en C.S.D., mémento sur le personnel en C.S.D. (1940-1941).
Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de ParisSTCRP, application de la loi du 17 avril 1924 aux agents des cadres réguliers : ordre de service de la Préfecture de la Seine.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneMinistère des Finances. - Commission mixte des transports, économies à réaliser entre 1961 et 1965 : rapports, notes, correspondance.
Régie Autonome des Transports ParisiensLogotype pour le R312 hydrostatique européen, création par Hervé MATHIEU-BACHELOT : brochures, notes, photographies.
[janvier 1989 – 15 août 1990]
Logotype pour la RATP, proposition par Hervé MATHIEU-BACHELOT inspirée d’une sculpture de 1983 qui lui a valu le Grand Prix International de sculpture Dante de Ravenne et qui est exposée au Musée Dante : esquisses.
[1991]