Compte-rendu.
CMP, gestion du personnel après fusion avec la STCRP en 1941 : fiches du personnel avec photographies en noir et blanc.
CGO, gestion du personnel : dossiers d'agents.
CMP, gestion du personnel avant fusion avec la STCRP en 1941 : fiches du personnel avec photographies en noir et blanc.
DELALANDE, Laurence et LAFAURIE, Séverine. Etude d'un centre de production au niveau des ambiances : éclairagisme, acoustique, thermique et produits chimiques, département des équipements et des systèmes électriques, HSCT, DEUG. (1994) [91.06.235]
DIDON, Nicolas. La défense passive à la CMP et à la RATP des années 1930 aux années 1970. Stage effectué aux archives de Vincennes, mémoire de maîtrise d'histoire. (1994) [4 exemplaires]
CGO, gestion du personnel : dossiers d'agents.
Pendant les congés et pendant l'interruption des séances.
Notes, correspondances, circulaires.
Délégation départementale de Seine St-Denis et du Val d’Oise, mise en fabrication des encadrements pour les documents de décoration : tirages négatifs couleur, notes.
[Décembre 1989 – juillet 1990]
Sous-série de 60 boîtes Cauchard composée des versements réalisés par la Délégation des Service de la Direction générale, concernant les prises de décisions officielles de délégation de signature et de pouvoir avec parution au bulletin et journal officiels.
Régie Autonome des Transports ParisiensDélégation permanente de la RATP dans les département de la petite Couronne, mise en place : notes d'instruction générales, notes d'ordre général, notes d'informations, délibérations d'assemblées (1976-1981).
Régie Autonome des Transports ParisiensRegistres, relevé de direction, rapport.
Régie Autonome des Transports ParisiensNotes, correspondance, comptes-rendus de réunion.
Election : scrutins, résultats, listes des élus, notes.
Réunions : comptes rendus des questions réponses.
Elections : listes des candidats, comptes rendus de réunion, liste des effectifs, correspondance.
Droit syndical et exercice des fonctions syndicales : convention collective, instructions générales, comptes rendus de réunion, listes des délégués, bilan social.
Réclamations et demandes d'audience : synthèses des demandes et réponses, procès verbaux de réunion intersyndicales, pétitions.
Suivi de la grève illimitée du 12 au 19 octobre 2010 : avis de grève, tableaux récapitulatif de situation.
Suivi de la grève illimité du 20 au 29 octobre 2010 : avis de grève, tableaux récapitulatif de situation.
Participation aux audiences syndicales : comptes rendus de réunion, listes des participants, tracts.
Situation du métier de laveur, participation aux réunions intersyndicales : comptes rendus de réunion, documents de travail, tableaux statistiques.
Déposition d'alarmes sociales par les syndicats sur les conditions de travail et le recrutement : comptes rendus d'audience, tracts, correspondance, constat d'accords, préavis de grève.
Rapports, correspondance, texte de lois, Rapport de l'Assemblée Nationale n°3789, note d'avis de l'Assemblée Nationale, rapport du Conseil de la République, projet de loi du Conseil de la République, rapport supplémentaire de l'Assemblée Nationale, rapport de l'Assemblée Nationale Constituante, projet de loi de l'Assemblée Nationale Constituante, proposition de loi de l'Assemblée Nationale Constituante, proposition du conseil municipal de Paris et conseil général de la Seine, rapport sur la loi de réorganisation et coordination des transports, rapport de député pour la commission des moyens de communication sur la loi.
Conseil d’administration, délibérations du 25 novembre 2010 au 29 novembre 2013 : grille de saisie dans le logiciel SOLON, notes.