Cote
16D1
Titre
Délibérations du Conseil d'administration
Date(s)
- 2010-2012 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1899-1989)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Conseil d’administration, délibérations du 25 novembre 2010 au 29 novembre 2013 : grille de saisie dans le logiciel SOLON, notes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Versement n°
2013-001