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Description archivistique
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Conseil d'administration
6AP1 · Article · 1984-1996
Fait partie de Archives privées

Administration de l'association : Statuts de l'association, livres des délibérations 1984-1996, charte des présidents d'œuvres sociales à personnalité civile du comité régie d'entreprise de la RATP.
Election du conseil d'administration : convocations, résultats, actes de candidatures.

8P356 · Article · 1946-1985
Fait partie de Personnel

Ecole technique. - Conseil d'administration. Commission de discipline, désignation des membres : dossiers par session classés chronologiquement constitués d'instructions générales, correspondance, extrait de procès-verbaux.

Communication, organisation d'événements publicitaires : notes, correspondance, notes générales (1959-1982).

Conseil d'administration,
1F886 · Article · 1967-1985
Fait partie de Réseau ferré

Correspondances, séance du comité d'administration, projets, notes, procès verbaux.

Conseil de Direction
15D19-20 · Sous-groupe d'articles · 1995-1999
Fait partie de Direction générale

Conseil de Direction, relevés de décisions originaux : rapports, notes, relevés de décisions, correspondance.

Conseil de discipline
1F759 · Article · 1963-1979
Fait partie de Réseau ferré

Election : relevés de sentences, articles, résultats de scrutin, statistiques, comptes rendus.

Conseil de prévoyance
26P · Sous-série thématique · 1942-2015
Fait partie de Personnel

La sous-série thématique 26P, comprend 92 articles sur la gestion et les activités du Conseil de Prévoyance. Elle est composée de dossiers mettant en lumière le fonctionnement du Conseil, son rôle au sein de la RATP, ainsi que ses relations avec les instances syndicales de la RATP.

Conseil de Prévoyance
1R2/22 · Article · 1935-1960
Fait partie de Réseau de surface

Conseil des Transports Parisiens : textes officiels.
Comité d'Organisation des Transports routiers : minutes, annonce, textes officiels.
Comité Supérieur de l'Aménagement et de l'Organisation Générale de la Région Parisienne : textes officiels, projet de loi, journal mensuel Les Echos du Grand Paris, textes officiels, arrêtés ministériels.
Comité protestataire de la Hache relatif à la disparition de certaines lignes d'autobus : minutes, extraits de journaux (1935-1943).

Conseil des Transports Parisiens : correspondance personnelle avec les membres, minutes, liste des tarifs spéciaux ou particuliers supprimés sur le réseau T.C.R.P., liste des lignes d'autobus sur lesquelles sont instituées des cartes de travail combinées "Métropolitain-S.T.C.R.P.", notes, procès verbaux des séances, plans (1940-1946).

Office Régional des Transports Parisiens (O.R.T.P.) : extraits du Journal Officiel, correspondance, procès verbaux des assemblées générales (1948-1960).

Direction de l'exploitation commerciale
6D13 · Article · 1897-1982
Fait partie de Direction générale

Conseil général ponts et chaussées : avis, extraits et conclusions, observations et avis de l'inspecteur général, lettre sur la préfecture d'expropriation, conclusions (1902).

Dossier de synthèse sur le tracé, pièces classées de A à H : notes, lettres des pouvoirs publics (1902-1903).
Lettre de l'institut à la CMP du 22/7/1902 au 4/3/1903 (1902-1903).
Note de 1897 sur les expropriations dans ce quartier (1897).
Correspondance entre la commission du métropolitain et la CMP (1903).
Note confidentielle justifiant le passage de la ligne 4 par la préfecture de police pour aider les forces de l'ordre à se déplacer rapidement dans Paris en cas de troubles.
Relations avec la préfecture et la ville de Paris : extrait du BMO, projet de résolution (rapport Sauton), lettre au ministre des transports, brouillon de lettre (1902-1903).

Travaux et exploitation sur la ligne 5 : quelques sous-dossiers concernant la ligne 6 (1901-1954).

Ligne 5, Etoile-Austerlitz, réception des travaux : notes et communications CMP, lettres au ministre, au préfet, au préfet de police, convention, exemplaire du "journal du quinzième" (1904-1912).

Ligne 6 (ex-ligne 2 Sud) et 5 procès-verbaux de reconnaissance des travaux pour Étoile-Trocadéro (partie 1), Trocadéro-Austerlitz (partie2), ainsi que Gare du Nord-Austerlitz (ligne 5) (1901-1907).

Ligne 5 bis : boulevard de la Villette-porte de Pantin : brochure "le génie" ; extension en Banlieue : chaînage définitif, plan du tracé, alignement et courbes, paliers, pentes et rampes en 2 exemplaires, procès-verbaux de reconnaissance définitive (2 ex) ; création d'une surtaxe supplémentaire : lettre au préfet ; communication aux autorités Allemandes, articles "le matin" et Paris midi", dossier "notes et études" lettre au préfet au maître des requêtes, dossier "déclaration d'utilité publique" (commission d'enquête et projet de convention) (1929-1942).

3 notes sur l'exploitation de la ligne 5 et 6 (régime, remaniement, mesures) (1934-1941).

Ligne 5 : accès aux stations (1912-1941)
Stations Montparnasse-Bienvenüe, Maine, Austerlitz (dont la proposition de donner le nom de Bienvenüe à la station Montparnasse, et la nouvelle dénomination de la gare d'Orléans à gare d'Austerlitz).

Exploitation des lignes 5 et 6 durant l'exploitation coloniale de 1931 : rapports et communications aux pouvoirs publics, rapports d'exploitation, plans de situation, calques et couleur (1929-1931).

Ligne 5, longueur exploitée : tableau, 5 notes (1911).

Station Gare de l'Est, modification des accès : plan au 1/100é desaménagements intérieurs, plan au 1/2000é, dépliant de la compagnie des chemins de fer de l'Est sur les transformations de la gare de l'Est (ici appelé gare de Paris) (1929).

Construction d'un second quai à la station Étoile : convention pour la ligne 2 -Sud (ligne 6), communications au préfet, aux ponts et Chaussées et à la préfecture de police (1905-1907).

Modification des ouvrages de l'infrastructure de la ligne 2-Sud dans la boucle de la place d'Italie : conventions, communications à la préfecture, à la présidence de la CMP (1905-1907).

Établissement d'un second quai à la station place d'Italie.
Communication à Bienvenüe, projet d’exécution : rapports plans, coupes, notices, 4 notes, travaux complémentaires de consolidation soutarraine aux abords de la station Corvisard (1918-1927).

Lignes n° 5 et 6 : ouvrages d'aération.
Aération boulevard de Bercy (ligne 6), aération gale du réseau souterrain (plan de Gde Armée et Champs-Élysées), lettre de la préfecture, projet de détail boulevardEdgard Quinet, étude de la composition de l'air, aménagement de cheminées d'aération à place d'Italie, avis de conférence, séparation à Gare de Lyon, Richard Lenoir et Bréguet-Sabin, dessins du projet d'exécution pour ces 2 dernières stations, dossier sur la station Rue de Lancry (notes, détail estimatif, procès verbaux de conférence), aujourd'hui devenue Jacques-Bonsergent. Dossier "ligne 2 Sud" : baie d'aération du boulevard Edgart Quinet (1905-1954).

Ouverture à l'exploitation de la ligne 5 place d'Italie-Gare du Nord : lettre au préfet, visites de la ligne 5, commission de reconnaissance (1906-1907).

Ligne 6 : dossier spécifique (1907-1982).

Ligne 6, équipement du matériel sur pneumatiques ; essais de pistes striées, compte-rendus, choix des pistes, dossier de 10 compte-rendus : mission d'études ; circuits de voies : lettre au conseil de Paris, travaux, lettres au préfet (région, Paris, police), campagne
d'information sur les travaux d'équipement, marché, problèmes immobiliers (parcelles), contexture du réseau, coût et exposé technique, décision du STP, projet d'ensemble (avec plans), modernisation du matériel, essais d'équipement (1963-1973).

Ligne 6, accès aux stations.
Station "Charenton", changement de nom en Dugommier.
Accès Bir-Hakeim, 2 équipements spéciaux, augmentation du trafic, deuxième accès.
Accès Bercy, réaménagement des accès avec le palais omnisport : plans.
Étoile, couloirs, nouveau terminus, augmentation de la capacité de transport, projet d'amélioration : 2 plans.
Projet de remaniement des accès à Montparnasse Bienvenüe : notice justificative et plan.
Accès Pasteur, vitrine, exposition, rénovation, commémoration du 150é anniversaire de Pasteur).
Trocadéro, expositions, présentation des musées, réfection.
Série de notes sur les accidents, retards, communications aux pouvoirs publics, travaux de réfection et améliorations, 2 plans.(1937-1982).

Ligne 6, longueur exploitée : tableaux, note (1911).

Ouverture de la ligne 6 à l'exploitation, reconnaissance de la ligne avec visite de personnalités : demande d'autorisation d'ouverture, autorisation de la commission préfectorale, visite du préfet de police, arrêté (1909).

Ligne 6 section F, cours de Vincennes-place d'Italie : procès-verbaux de reconnaissance définitive, tableau, annexe-largueurs du souterrain, note de reconnaissance, dont procès-verbal original avec signature (1909).

Deux lettres à la préfecture, lettre d'un journaliste (1907-1936).

Conseil municipal
2G2/2 · Article · 1896-1934
Fait partie de Etudes générales

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain, délibération prises dans les séances du Conseil municipal : procès-verbaux (1896-1899) ; Projets d'exécution : rapport du présenté par M. Berthelot, au nom de la Commission spéciale du Métropolitain (29 mars1898) ; Projets définitifs de construction et de concession : rapport présenté par M. Berthelot (24 juin 1897) au Conseil Municipal ; Projets définitifs de construction et de concession : procès-verbaux du Conseil Municipal(1897) ; Construction de la Société, cahier des charges et emprunt : procès-verbaux du Conseil Municipal (1898-1899) ; Historique relatif à la cession d'un terrain à la Ville de Paris par la CMP pour l'élargissement de la Rue Philisdor et au transport des bicyclettes sur le Réseau métropolitain : procès-verbaux du Conseil Municipal (1899) ; Historique relatif aux travaux neufs et préjudices (1899) ; Etat des travaux : procès-verbaux du Conseil Municipal (1899-1899) ; Historique relatif aux stations et aux accès : procès-verbaux du Conseil Municipal (1899) ; Exécution du Métropolitain et des lignes complémentaires : procès-verbaux du Conseil Municipal(1898-1899) ; Projets de création de construction : procès-verbaux du Conseil Municipal (1896-1897) ; Distribution d'énergie H.T. avec les sous-stations de transformation : livret de notes "Les sous-stations" de la Direction des Services techniques (1934).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Conseil professionnel n°3
14R61-64 · Groupe d'articles · 1959-1982
Fait partie de Réseau de surface

Questions/réponses posées lors des séances du conseil : registres.
Séances : procès verbaux.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Conseil professionnel n°4
14R65-74 · Groupe d'articles · 1957-1984
Fait partie de Réseau de surface

Examen des questions posées par le Conseil Professionnel n°4 : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, plans.
Séances : procès verbaux.

Régie Autonome des Transports Parisiens