Notes, contrats, avenants, plans, correspondance.
Notices descriptives, certificat de carrosserie, bordereau.
Notes, correspondances, plans.
107 boulevard Sébastopol.
65 Places - 2 agents
65 Places - 2 agents
Nomenclature Vetra.
Opération RAVIVER, réception des travaux de restauration et nettoyage : notes de réception de travaux, constats de réserves, notes, correspondances, plans, photographies.
Vaugirard :
- Titres d'acquisition : anciens titres LECONTE, Vente BERGEY-DEPRESLE/NORD SUD, SEVALLE/NORD SUD, CHAUDET/NORD SUD, échange NORD SUD/COULHAULT, acquisition SCHMITZ/NORD SUD, GASTON/NORD SUD, convention DELAGRANGE/NORD SUD,43 bis rue Desnouettes : vente MION/NORD SUD, COLLIN/NORD SUD, TRETON/NORD SUD, IABAUD/NORD SUD, échange NORD SUD/LECONTE
- Correspondances.
- Dossier LANGLAIS et FLAMANT.
- Dossier d'utilisation du terrain 305 rue Lecourbe.
- Dossier d'alignement de la rue Lecourbe.
- Dossier de mitoyenneté : MARCHEIX, désordres causés à bâtiments par un arbre et mur mitoyen Citroën, cours commune : demande de surélévation du mur mitoyen, LAGNEAU, DE GALEA, CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
- Terrains retranchés.
- Dossiers de travaux : construction d'un mur de soutènement, d'une coopérative, immeuble sur le terrain Citroën et démolition partielle du mur mitoyen, chaufferie de l'atelier de peinture.
- Ravalement de l'usine Citroën : demande d'échafaudage, rescindement du trottoir et alignement de clôture, ravalement du pignon de l'immeuble rue Desnouettes, demande d'alignement au droit d'un terrain appartenant à la SNCF et concédé à la RATP, dérogation pour la plantation de baies vives et d'arbres à hautes tiges.
- Plans.
Direction du Réseau Routier. - Variation de la durée hebdomadaire de travail : loi sur la journée de huit heures, décret portant réglementation du travail du personnel de la STCRP, décret relatif aux agents des grands réseaux d'intérêt général autres que les mécaniciens, chauffeurs et agents des trains, rapport sur la répercussion de l'application de la journée continue de travail sur les transports en commun de surface, rapport d'application de la semaine de 40 heures dans les services du mouvement de la STCRP, circulaires, extraits du Journal Officiel, minutes, correspondance, avis aux services, notes.
Direction de l'exploitation commercialeVanneau :
- Titres de propriété : PETIT/CORDIER, GUILLAUME/LANCEREAUX, PETIT/LANCERERAUX, LANCEREAUX/CMP.
- Correspondances : réclamation de la congrégation des sœurs du Saint Enfant Jésus, demande et acquisition.
- Mitoyenneté : MOROT, VILLE DE PARIS, FELDBLUM.
Verrières :
- Titres de propriété : cession amiable SNCF/RATP.
- Correspondance : travaux, acquisition.
- Dossier financier : crédits, mandats d'encaissement et de paiement, honoraires, état.
Voltaire :
- Titres de propriété : DURAFORT/RATP
- Dossier d'expropriation
- Correspondances : acquisition, expropriation, notice technique.
- Dossier financier : bulletin de réception, honoraires, crédit, engagement.
- Dossier sur mono groupe de traction : jugement, poste, plans.
- Dossier de cession à DURAFORT d'une bande de terrain.
- Dossier d'occupation temporaire par a SICAF : correspondance, rapport d'expertise, jugement.