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Textes sur la protection sociale : le régime spécial de retraite de la RATP, exemplarité du régime spécial de protection sociale, principales caractéristiques du régime spécial de retraite de la RATP.

Conseil de prévoyance : annexe 13/7 prévue à l'article 175 du Statut du personnel.

Secret médical : propositions relatives à la modification du statut et de son annexe concernant le secret professionnel.

Retraites : commission de réforme présidée par M. Le Vert : le régime retraite de la RATP.
Réforme de la protection sociale : projet de lettre, communiqué de presse, dossier presse, forum.

Document sur la politique de la RATP en faveur de l'habitat.

Groupe de travail protection sociale : assurance vieillesse, assurance maladie, CCAS.

Très Grande Caisse : projet.

Protection des oiseaux, projet de collaboration entre la RATP et le Centre Ornithologique d’Ile-de-France (CORIF) sur les faucons crécerelles à Notre Dame de Paris.
[Juillet 1992 – mars 1993]

Correspondances, rapports.

Comptes rendus, correspondances.

Inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : correspondances, listes.

Ville de Paris, protection contre le gaz : notes, rapports, inventaires, plans, comptes-rendus, correspondance.

Ville de Paris, protection contre le gaz ; Notice sur les matériaux de substitution ; Aménagement des stations Étoile et Opéras : notes, rapports, inventaires, plans, correspondance.

Ville de Paris, protection contre le gaz ; Aménagements profonds : notes, rapports, inventaires, plans, correspondance.

Des rimes en vers et en bleu

Plans, notices techniques, note d'observation.

Occupation du domaine public, gestion des propriétés privées : notes, rapports, plans, correspondance.

Location de propriétés appartenant à la RATP : plans, rapports, notes, correspondance.

Propriété sise 193, avenue Michel Bizot et destinée à la création d'un parc de matériel.- Dommages causés par les troupes françaises ; dommages causés par les troupes allemande, demande de crédit : imprimé de demande de participation financière de l'Etat, procès-verbal de constat, fiche de demande de crédit, notice descriptive, plans (de situation, coupes, des travaux effectués, schématique, d’ensemble), pièces comptables (facture de virement, fiche de décompte de travaux, facture), rapports d'expertise, marché pour l'exécution des travaux, photographies.

Instructions officielles : extrait du journal officiel (1944-1951).
Réglementation intérieure : notes, rapports (1941-1950).
Nettoyage des locaux administratif de l'Atelier Central : notes, correspondances, devis, plans (1949-1951).
Matériel nécessaire, acquisition, location et prêt : notes, correspondances (1948-1950).
Nettoyage par des entreprises extérieurs des locaux administratif (hors atelier central) : correspondances, notes, rapports, questions syndicales (1942-1951).
Nettoyage par des entreprises extérieurs des locaux administratif : correspondances, notes, rapports, questions syndicales, marchés (1950-1952).
Nettoyage par des entreprises extérieurs, tarifs et marchés : notes, correspondances (1942-1947).
Dératisation des immeubles et locaux : extrait du journal officiel, notes, correspondances (1941-1952).
Utilisation des femmes de ménage : notes, extrait du journal officiel, questions syndicales (1944-1951).
Offres d'entreprises diverses : correspondances (1946-1950).
Réclamations : notes, questions syndicales (1946-1952).
Nettoyage des halls et du sol des dépôts : notes, correspondances (1946-1952).

Cairo Transport Authority. - SOFRETU, propositions techniques et appels d'offre pour la création du Monib Training Center pour le développement urbain de la ville du Caire : rapport, notes, correspondance.

Systèmes de propulsion, d'alimentation auxiliaire et de cabine pour le véhicule de transport MARTA.

Proposition des établissements Roche : correspondances, nomenclature des pièces, plans, photographies (1948-1949).
Proposition de Million-Guiet-Tubauto (MGT) : plans, correspondances (1948-1949).
Proposition de Carel et Fouché Industries (CFI) : correspondances, plans (1948-1949).
Proposition Chausson : correspondances (1949).
Proposition de la Société nationale des constructions aéronautiques du Centre (SNCAC) : correspondances, plans (1948-1949).
Proposition de la Société de carrosserie Besset : correspondances, plans, photographies (1948-1949).
Proposition de la carrosserie industrielle de Versailles : correspondances, plans (1948-1949).
Proposition de l'Usine de construction mécanique dite Faurax et Chaussende : correspondances, catalogue, plans (1948-1949).
Proposition de la Société nationale des constructions aéronautiques du Sud-Ouest (SNCASO) : correspondances, plans (1948).
Proposition de la Société Centrale de Chemins de Fer et d'Entreprises (SCCFE) : correspondances, notice descriptive, plans (1948-1949).
Proposition de Fernand Genève, Société Parisienne du Matériel Coder, Paquette & Breteau : correspondances (1948).

Réponses négatives : correspondances.

Fournisseurs, propositions sur de l'outillage, des produits et procédés : correspondance, documentation, rapports (s.d.).

Trolleybus, essai d’une base de trolley à déclenchement automatique et à frein : notes, correspondance (1943).

Trolleybus, base de perche de trolley équipée de bagues autolubrifiantes : plans, notes, propositions d’essai (1954-1959).

Trolleybus, dispositif de dégivrage de coins ronds avant droit et gauche : bon de commande (1957).

Trolleybus VBF, guide-cordes de perches sur VBF : plans, notification de mise en essai, notes (1958-1959).

Trolleybus VBF, enrouleur de corde de perche de trolleybus VBF avec frein : plans, notification de mise en essai, rapports, notes, bons de commandes (1958-1962).

Trolleybus, dispositif de prise de courant type bobsleigh : rapports, notes, notifications de mise en essai, correspondance, demandes d’information (1945-1961).

Trolleybus, équipement complet de prise de courant système OB : correspondance, notes (1946-1948).

Trolleybus, isolement et fixation du bloc de résistance de démarrage : notes (1943).

Trolleybus, isolateurs de base de perche : rapports, notes (1946).

Trolleybus, équilibreurs de glace : plans, notes, rapports, correspondance (1946-1947).

Propositions de fournisseurs , gestion de l'outillage, des produits et des procédés : brochures, guides, correspondance (1958-1960).

Fournisseurs, propositions sur de l'outillage, des produits et procédés : correspondance, rapports.

Ville de Paris, propositions de Conseillers municipaux : notes, rapports, pétitions, plans, correspondance.

Ville de Paris, propositions de Conseillers municipaux : notes, rapports, pétitions, plans, correspondance.

Division des marchés, commande de 600 autobus, propositions commerciales, 1ère et 2ème consultation : notes (1952).

Division des marchés, commande de 600 autobus, livraison des autobus, tickets de paiements (1953).

Division des marchés, commande de 600 autobus, propositions commerciales, 1ère consultations : propositions de marchés, plans, notices (SACA, Chausson, Panhard) (1952).