Cette sous-série thématique 6J- Accidents Tiers concerne les procès intentés par des tiers contre la RATP suite un accident survenus dans les réseaux (routier et ferré).
Les articles 6J1 à 6J26 contiennent les dossiers individuels eux-mêmes constitués des pièces suivantes : fiches de renseignements, rapports de médecin, certificats médicaux, rapports d'accident, radios médicaux, procès-verbaux, correspondance, arrêts, fiches d'attestation de règlements financiers, conventions, articles de presses, quittances, états des frais, croquis de l'accident, notes, photographies, dossiers de procédure, notes, règlements, enquête, dossier sécurité sociale, correspondances diverses, instruction, pièces médicales.
Les articles 6J27 et 6J28 concernent les attentats survenus en 1995 et 1996 sur la ligne B du RER. Ils regroupent des articles de presse qui permettent de mesurer les conséquences de ces événements.
les compagnons du voyage vont partour ou vous allez
Convention, estimation, réglementation, statut, plan d'encadrement du personnel, correspondance, note.
Régie Autonome des Transports ParisiensCompagnie du Chemin de Fer du Bois de Boulogne : rapports, conventions (1909-1913).
Chemin de fer de la ceinture de Paris, relation de la petite ceinture avec la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris : accords (1929-1936).
Loi du 10 avril 1932, concession de la Ligne de Sceaux : décret, extraits du Journal officiel, correspondance.
Fusion de 1929 : documentation, articles de presse, accords, conventions, rapports d'assemblées générales, annonces légales, correspondance.
Société Lorraine, accouplement de 3/4 de pouce pour frein non automatique de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (7 mai 1922).
Société LorraineSociété Lorraine, accouplement de 3/4 de pouce pour frein non automatique de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (27 janvier 1922).
Société LorraineSociété Lorraine, accouplement ordinaire de 25mm à raccord cintré pour voiture automotrice métallique : plan avec coupe par A. B. (1/1) (24 janvier 1922).
Société LorraineNotes, tableaux, listes.
Cairo Transportation Authority. - SOFRETU. - ACTIM, encadrement de stagiaires égyptiens à Paris : livrets d'informations sur la vie en France par l'ACTIM (français/egyptien), journaux "Entre les lignes" de la RATP, rapports, plans, correspondance.
Généralités : correspondances, notes (1953).
Location et entretien des batteries d'accumulateurs : mémentos, correspondances, notes, rapports, circulaires, plans (1941-1950).
Entretien par les dépôts : circulaires, notes (1948-1951).
Propositions diverses : correspondances, notices, notes (1946-1952).
Recharge automatique : notes, plans (1948-1952).
Essais de batteries de la société TEM : notes, correspondances, rapports (1946-1949).
Acide sulfurique : notes (1945).
Exécution par l'Atelier Central pour le compte de fournisseurs d'accumulateurs de berceaux de batteries : notes (1945-1947).
Coffres pour accumulateurs : notes, plans (1947-1952).
Recharge des accumulateurs dans les établissements : notes, circulaires, correspondances, rapports (1942-1950).
Amélioration de la tenue : rapports, notes (1951-1952).
Dossier du projet d'acquisition de terrains : liste des notes sur le projet général d'aménagement de Paris, et de la banlieue, correspondance, plan de terrains à acquérir éventuellement, plan d'avant-projet.
Dossiers d'achat de terrains dans la région parisienne : correspondance.
- terrain angle rue Elysée-des-Beaux-Arts et rue Piémontési, Paris
- terrain 221 avenue du Président Wilson, La Plaine Saint-Denis
- 13/15/17 rue du Pilier et 20 rue des Gardinoux, Aubervilliers
- Boulevard Anatole France, Saint-Denis
- 131 boulevard de Stalingrad, Vitry-sur-Seine
- bordure du canal de l'Ourcq, Paris
- rue Jargeau, Saint-Denis
- boulevard Anatole France n°27 à 47, Saint Denis
- 18 et 20 rue de la Washington et 11 rue de Berri, Paris
- 111-115 rue du Chevaleret, Paris
- 121-123 rue du théâtre, Paris
- location de terrain sur les dépendance du Canal Saint-Denis, Paris
- bâtiments pour les établissement ECOMM, Paris
- rue Martre, Clichy et Boulevard Victor Hugo, Paris
- 293-295 rue de Charenton, Vincennes et 41 rue des Meuniers, Paris
- 63 rue de Bagneux, Fontenay-aux-Roses
- avenue du Docteur Durand, Arcueil
- proposition de M. Louis Hervieu à Paris (9e, 13e et 15e) à Gentilly et à Issy-les-Moulineaux,
- proposition du Vélodrome Buffalo,
- rue de la Chapelle, Saint-Denis
- 220 rue de Paris et Sente des Groseillers, Lilas
- rue Danton et Marius Aufan, Levallois-Perret (prospectus Colombes-Texrope pour des variateurs)
- angle boulevard Ornano et rue Calon, Saint-Denis
- Pont de Clichy et boulevard Jean Jaurès, Clichy.
Dossiers d'achat de terrains dans la région parisienne : bordereau des achat de terrain en région parisienne, correspondance.
- 403 rue des Pyrénées, Paris
- 10 et 10bis rue de Charenton, quai Gambetta (dans la zone annexée d'Aubervilliers - parc de matériel de voie), Montrouge
- Bagneux près du Carrefour de la Vache Noire, remblaiement de terrain situé entre la rue de Sèvres et le quai de Boulogne, Clichy
- angle Pont de Clichy et Boulevard Jean Jaurès, Boulogne-sur-Seine et rue de Sèvres et le quai de Boulogne en bordure du groupe scolaire, Paris
- 56 rue Lournel (15e), Plaine Saint-Denis
- 80 avenue du Président Wilson, Pantin
- 83 rue Cartier-Bresson, Paris
- Porte de Sèvres, Ivry-sur-Seine
- rue de Paris, Charenton-le-Pont
- 88/90/92 rue de Paris, Charenton
- 103/105 rue de Paris, Charenton
- rue des Bordeaux, Charenton
- rue de Conflans, Charenton
- rue de Nocard, Pantin
- 15 rue de Débarcadère (atelier de Joie), Pantin
- 52 rue Victor Hugo, Paris
- rue Championnet, Paris
- rue du Ruisseau, Paris
- rue du Poteau, Paris
- rue Gustave Rouanet, Charenton-le-Pont
- 5 rue de Conflans, Paris
- 38/40/42 rue de la Charbonnière, Levallois-Perret
- 25bis rue de Kléber, Saint-Ouen
- rue des Rosiers et rue Kléber, Pantin
- 159 rue de Paris et 20 rue Delizy, Pantin
- 173 et 181 rue de Paris, Plaine Saint-Denis
- 163 avenue du Président Wilson, Porte de Saint-Ouen
- rue Vauvenargues, Porte de Saint-Ouen
- 143 Boulevard Ney, Porte de Saint-Ouen
- rue Leibnitz, Paris - boulevard de Choisy, Paris
- 39 rue Volta, Paris
- 16 rue Montgolfier, Saint-Ouen
- rue Blanchi, Saint-Ouen
- rue Dieumegard, Paris
- rue de Nantes, Saint-Denis
- 100/102 avenue du Président Wilson, Paris
- rue d'Aubervilliers, Paris
- rue de Crimée, Paris
- rue de l'Ourcq, Paris
- rue de Labois-Rouillon, Pantin
- rue de Paris, Paris
- rue Dampierre, Saint-Ouen
- rue de la Chapelle, Saint-Ouen
- rue des Poissonniers, Paris
- rue des Hameaux, Paris
- rue de Vaugirard, Paris
- boulevard Auguste Blanchi, Bièvres
- terrain boisé, Clichy - 34 rue des Chasses, Paris
- 22 et 24 rue de Lyanes, Ivry-sur-Seine
- rue Frédéric André Mortier, Ivry-sur-Seine
- angle rue Pierre Curie, Montrouge
- 197 boulevard de la gare donnant sur rue de Gentilly, Paris.
compte rendu, liste, cahier de spécifications générales, plan, correspondance.
L'accès le plus direct au Royaume du rêve
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