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Description archivistique
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3T83 · Article · 1944-1954
Fait partie de Services Techniques

Ligne de Sceaux. - Outillages, matériel roulant et mobilier endommagés par les bombardements aériens du 2, du 4, du 8 et du 12 juin 1944, demande de crédit n°11 590 : minute, fiche de demande de participation financière de l'Etat, pièces de dépenses (facture de virement, décompte de travaux, facture), schéma, notice, rapports.

3T156 · Article
Fait partie de Services Techniques

Réparation des autobus et trolleybus endommagés par les bombardements en 1944, crédit n°4514, 4515, 4519, 4520, 4521, 4522, 4523, 4524, 4525, 4526, 4527, 4528, 4529, 4529, 4533, 4534, 4535, 4537, 4538, 4539, 4564 : imprimé de demande de participation financière de l'Etat, procès-verbal de constat, fiche de demande de crédit, notice descriptive, plans (de situation, coupes, des travaux effectués, schématique, d’ensemble), pièces comptables (facture de virement, fiche de décompte de travaux, facture, bons de sortie de marchandises), rapports d'expertise, notes.

2P85 · Article · 1951-1963
Fait partie de Personnel

Réparation des préjudices de carrière, législation et règlement : notes générales n°618, 587, 305, correspondance, ordonnance, loi n°53-89 du 7 février 1953 (1953-1955) ; application selon les cas des agents : notes, schéma et tableau de situation (1952-1960). Commission paritaire de classement, organisation d'après la loi °53-89 du 7 février 1953 : notes, extrait du journal Officiel (1953-1954).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Réorganisation maîtrise exploitation.
8R110 · Article · 1985 - 1992
Fait partie de Réseau de surface

Note explicative, note sur les conditions de travail des agents de maîtrise, projet d'organisation de l'encadrement des dépôts, procès-verbaux des réunions intersyndicales, projet de réforme de la formation dispensée aux futurs agents de maîtrise, documents de travail, note, correspondance.

14R268 · Article · 1998 - 2002
Fait partie de Réseau de surface

Synthèse sur les actions de progrès, notes, compte-rendu de réunion, support de présentation, compte-rendu de séminaire de direction générale, note de département, memorandum, cahier des charges des projets des nouvelles structures, compte-rendu d'intervention sur la modernisation de l'entreprise.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Réorganisation des transports
3D30 · Article · 1951-1982
Fait partie de Direction générale

Misions SOFRETU, informations générales sur les transports ; projet de construction, pourparlers politiques : rapports, études, notes (1951-1982).

Réorganisation des transports
3D96 · Article · 1949-1969
Fait partie de Direction générale

Assistance et coopération technique, projet d'organisation des transports publics (1951-1969).

Séance du Conseil supérieur des Transports, réglementation des transports publics à Dakar création d'une commission permanente du CST ; Extension à l'AOF de la loi Rabier sur la responsabilité du transporteur ; abaissement des tarifs ferroviaires (1954).

Les transports en AOF, organisation officielle et étude administrative : arrêtés, circulaires, procès-verbal de réunion du CST, études (1949-1955).

Presqu'île du Cap Vert, organisation des transports : correspondance avec le Gouverneur de l'AOF, historique de la Régie des transports du Gouvernement général, rapport (1950-1953).

Réorganisation des espaces
12D291 · Article · 1993
Fait partie de Direction générale

Réorganisation des espaces, étude du "concept de qualité" : croquis d’un compas, photographies couleur.
[10 octobre 1993]

Régie Autonome des Transports Parisiens
Réorganisation de l'Atelier Central.
14R259 · Article · 1977 - 1989
Fait partie de Réseau de surface

Tableaux de bords, temps pointés valorisés par compte d'activité, extrait du barème des salaires, historique et analyses des résultats comptables de l'Atelier Central, programmation et gestion des investissements sur la modernisation de l'atelier central.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Réorganisation de l'Atelier Central.
14R262 · Article · 1982 - 1983
Fait partie de Réseau de surface

Notes, compte-rendu de groupe de réflexion, fiches, plans, note d'information, correspondance, note de service, protocole d'accord sur la gestion des activités syndicales au service de l'atelier central, bulletin d'information, procès-verbal de réunion intersyndicale, compte-rendu de comité d'orientation, synthèse des travaux des groupes d'expression des agents d'exécution.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Réorganisation
1J10/8 · Article · 1819-1968
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine
  • CGO : concession des tramways et omnibus de la Ville de Paris : décret, cahier des charges, conventions.
  • Dépôt du Hainaut : périmètre et nivellement d'une propriété que le département de la Seine doit acquérir : plans.
  • Siège social : jours de souffrance.
  • STCRP : décret du 25 décembre 1920 relatif au rachat et à l'affermage des réseaux de tramways et d'omnibus automobiles de la région parisienne : statistiques.
  • RATP : textes relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne.
  • Répertoire des titres de propriété du réseau routier (19ème et 20ème siècle).
  • Extrait du Journal Officiel : insertion du décret du 25 décembre 1920
  • Terrains et immeubles : acquisitions, états, correspondances et minutes
  • Exploitation en régie intéressée par affermage d'un réseau départemental de transports en commun de la région parisienne : convention, extrait des articles 21 et 22 de janvier 1933
  • Prolongement du métropolitain en banlieue : convention - extrait du registre du procès verbal de la séance du conseil général du département de la Seine de décembre 1928
  • Exploitation des chemins de fer souterrains à paris et banlieue : conventions à passer avec les compagnies du Métropolitain et du Nord Sud et le département de la Seine : extrait du registre du procès verbal
  • Conditions de la concession du chemin de fer métropolitain : modifications et compléments, convention avec la Ville de Paris
  • Nouvelle concession de la ligne de tramways du Pont de Sèvres à Versailles et incorporation de celle-ci au réseau municipal de tramways
  • Accord passé entre la Ville de Paris et la CGO : avenant, extrait du JO d'octobre 1919, accord provisoire passé le 22 janvier 1919 et approuvé par décret du 5 février 1919
  • Transport gratuit des aveugles : engagement de la CGO, note de mars 1920
  • Prêt de capitaux nécessaires à la reconstitution du réseau d'autobus, contention entre la Ville de Paris et la CGO : lettre du Président de la république française approuvant l'accord
  • CGO : tarifs extra muros des tramways en première classe et en seconde et tarif de transport des bagages