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Description archivistique
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Saint-Denis
5J483 · Article · 1960-1984
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Occupation du domaine public, inventaires des bureaux-abris : notes, rapports, plans, correspondance.

Saint-Denis
5J293 · Article · 1948-1967
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Parc immobilier. - Dépôt de Gonesse, gestion ; entretien : notes, devis, factures, plans, correspondance.

Saint Ouen Michelet
1J6/25 · Article · 1861-1911
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Saint Ouen Michelet :

  • Titres d'acquisition : BUCOURT/CGO, LECUYER/CGO, MOREL D'ARLEUX/CGO.
  • Comptes de mitoyenneté CGO/COSSON/GOUDRY, plan de nivellement.
  • Arrêté préfectoral.
  • Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.
  • Dossier de Plans.
Saint Ouen
1J6/22-1J6/24 · Sous-groupe d'articles · 1828-1978
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Saint Ouen :

  • Titres d'acquisition : anciens titres de propriété FLEURY, FLEURY/CMP (actes et arrêtés), acquisition par voie d'échange entre la Ville de Paris et la Société des Forges et ateliers de constructions électriques de Jeumont.
  • Correspondance d'acquisition, de numérotage des voies, de travaux.
  • Photographies concernant les mitoyennetés.
  • Dossier de mitoyennetés BARDON/CMP, BENNE/CMP, CHASSIN/CMP, COURTOIS/CMP, DECOMME/CMP, GRIPPEPIERRE/CMP, LESIEUR/CMP, MAUGET/CMP, MONTAUX, PEROT/CMP, ROBILLARD, ROCHER/CMP.
  • Origine de propriété JEUMONT SCHNEIDER.
  • Dossier financier pour les agrandissements de l'atelier.
  • Correspondance et pièces concernant les mitoyennetés de bornage.
  • Stockage de bois dans la cour de l'atelier : réclamation des locataires.
  • Occupation à titre précaire PTT/RATP.
  • Dossier sur le poste de redressement EDF, pose d'un câble téléphonique.
  • Expropriation d'une parcelle du domaine de la CMP par la Ville de Paris.
  • Acquisition SIRUGUE/RATP pour l'agrandissement de l'atelier.
  • Conventions de mitoyenneté JEAN/CMP, LALLEMANT/CMP, LECHER/CMP, CARANTE/CMP, DUPRE/CMP, LUCQUET/CMP, GUIGNARD/CMP, LAUER/CMP, BOYER/CMP, LEDERER/CMP, SUDRE/CMP, AUSSIERE/CMP, TREZEL/CMP, PHILIPPE/CMP, LOISEL/CMP, COLLANGE/CMP.
  • Estimation des domaines, saisine de la CROIA, saisine du Comité de décentralisation, délégation de pouvoirs, décision du CA, mémoire, schéma de principe, correspondance avec le Promoteur, dossier de la DUP.
Saint Maur, Thiais
1J7/29 · Article · 1885-1967
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Saint Maur :

  • Titres d'acquisition : PIROT/compagnie des tramways de Saint Maur des Fossés et anciens titres PIROT.
  • Comptes de mitoyenneté BAILLY, MAUVAIS, PLAISY, FERON, DUHAMEL, LESAGE, DURAND, courriers, arrêté, modification du numérotage.

Thiais

  • Dossier de décentralisation industrielle : construction de bureaux.
Saint Mandé
1J7/42 · Article · 1875-2001
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Saint Mandé :

  • Titres d'acquisition BAUDIN/Cie des tramways de Paris, HOUSTON/Compagnie des tramways de Paris, MALARD/Compagnie des tramways, transfert au STP.
    -Urbanisme, réclamations de riverains, installations électriques, dégâts des eaux, construction, trottoirs, mitoyennetés, aliénation du dépôt, plans.
  • Dossier AMTUIR : statuts inventaires, installation du musée, demande à la RATP d'autoriser la pose à la Commission des monuments historiques une liste de matériels à classer.
Saint Lazares-Invalides
6D39 · Article · 1956-1976
Fait partie de Direction générale

Projet d'ensemble (1966).

Deuxième Projet d'ensemble : documents généraux, pièces techniques (1967).

Prolongement de la ligne 13 de St Lazare à Miromesnil : enquête préalable d'utilité publique (1968).

Jonction des lignes n°13 et 14 entre Miromesnil et Invalides : Avant-projet (1968).

Renforcement des ouvrages au droit des passages souterrains pour voitures projetées (1969).

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1968).

Jonction des lignes 13 et 14 entre "Miromesnil et Invalides" première étape.
Station Champs Elysées-Clémenceau.

  • Plan de situation au 1/5000é.
  • Schéma des sens de circulation des voyageurs au 1/5000é.
  • Coupe au 1/200é x5 (1970).

Jonction des lignes 13 et 14 entre "Miromesnil" et Invalides": projet d'ensemble (1970).

Projet d'amélioration des accès des lignes 12 et 13 et d'établissement d'un nouveau couloir de liaison avec la gare SNCF : notice, estimation, plan, coupes, documents généraux, pièces techniques (1971).

Jonction des lignes n°13 et 14 entre "Miromesnil" et Invalides" deuxième étape partie comprise entre le cours la Reine et l'esplanade des Invalides : schéma d'ensemble, plateforme de travail, phase de navigation (1973).

Questions sur le projet, jonction des lognes 13 et 14, note relative au raccordement entre les lignes 13 et 14 ou 12 et 14 + schémas de différentes solutions, BMO, lettre au directeur général sur le prolongement de la ligne 13 de St Lazare à St Augustin, procès-verbaux de la 1ère commission : construction de la station de la ligne 14, procès-verbaux du Conseil d'administration de la RATP ; Délibération du Conseil d'administration de la RATP ; Décision du syndicat des Transports Parisiens ; Jonction des lignes 13 et 14 entre Invalides et Miromesnil : plan au 1/1000e, délibération du Conseil d'administration de la RATP pour les projets de travaux et de fournitures, procès-verbaux d'utilité publique, avis sur le projet de la 2é étape : prolongement de la ligne 13 entre "St Lazare" et "Miromesnil", procès-verbaux de la 2é commission : acquisition de tréfonds, rapport sur l'exécution financière de marchés de consolidation des terrains et gros œuvres des ouvrages des lots 1 et 2 du prolongement à Miromesnil de la ligne 13 du réseau Ferré Métropolitain ; Jonction des lignes 13 et 14 : emprise des travaux à ciel ouvert (plan au 1/1000e), note relative au programme de reconnaissance et d'essais ; Comité de direction : pré-consultation pour les travaux des prolongements des lignes 13 et 14 ; Comité de direction : jonction des lignes 13 et 14 : traversée sous-fluviale ; Projet de convention avec la direction des télécommunications de Paris ; Comité de direction Métro urbain : station Invalides correspondance entre la station "Invalides" et la gare SNCF ; Avis au personnel : la ligne 13 est prolongée à Champs-Elysées-Clémenceau ; Résultats de la campagne sur la mise en service de Champs-Elysées-Clémenceau ligne 13 ; Action d'information et de publicité pour la jonction des lignes 13 et 14 et le prolongement de la ligne 14 ; Comité de direction : modalité de l'inauguration et de la mise en service des sections nouvelles de la ligne 13, note relative à l'action d'information et de publicité pour la jonction des lignes 13 et 14 et le prolongement de la ligne 14 (1956-1976).