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1852-1949
1R6/38 · Article · 1952-1949
Fait partie de Réseau de surface

Réglementation de la circulation : notes, extraits du Journal Officiel, circulaires, arrêtés préfectoraux, décrets, rapports, convention sur l'unification de la signalisation routière, ordonnances, correspondance, ordonnance générale du préfet de police relative à la circulation sur les voies publiques, Code la route, plan.
1852-1964
1R7/24 · Article · 1852-1964
Fait partie de Réseau de surface

Aménagement des Omnibus. - Utilisation et remise en état des moteurs : procès-verbal d'extrait de conférence sur le matériel, plan en coupe du couvercle de sortie d'un moteur d'autobus, circulaires, croquis d'une pompe d'injection de type AF, minutes, correspondance.
Installation des boîtes de vitesses et de l'embrayage : extrait de conférence, minutes, correspondance.
Essais sur suspensions des voitures : minutes, correspondance, notes, croquis d'une suspension pneumatique.
Mise en place et usage de sièges, coussins et strapontins pour receveurs : rapports, comptes-rendus d'essais, minutes, correspondance.
Utilisation de freins et chaînes antidérapantes : circulaire relative au préjudice causé à la recette par suite de négligence ou d'infractions aux règlements, minutes, correspondance, notes.
Installation des poignées, mains-courantes et colonnes : minutes, correspondance, plans.
Mise en place de l'indice des lignes, des écrans lumineux, bandeaux latéraux et plaques arrières : plans techniques, circulaires, minutes, correspondance.
Portes amovibles : minutes, correspondance, plans techniques.
Appareils et signaux de direction (virage-ralentissement-stop) : rapport sur l'aménagement des omnibus avec de signaux réglementaires, arrêté préfectoral, minutes, correspondance, croquis.
Aménagement des pare brise et essuie glace : minutes, notes.
Mise en place et utilisation des chaînes de sûreté : circulaires, minutes.
Appareils capteurs de son : extrait du Journal Officiel sur les catégories de véhicules devant être munis d'un appareil récepteur de signaux de dépassement, minutes.
Appareils indicateurs de parcours et sonorisation des autobus : extraits du Journal Officiel.

 Direction de l'exploitation commerciale