Article 14R480 - Incidents - Accidents du travail et maladies professionnelles, règlementation

Cote

14R480

Titre

Incidents - Accidents du travail et maladies professionnelles, règlementation

Date(s)

  • 1946-1989 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.1ml

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Direction de l'exploitation du réseau routier

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Instructions générales, notes, circulaires, rapports, formulaire de déclaration. Agressions, règlementation : notes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

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      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      direction-du-reseau-routier-de-la-stcrp-du-reseau-de-surface-de-la-cmp-puis-de-la-ratp.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Dates de production, de révision, de suppression

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