Article 5M11 - Groupe permanent études des marchés administratifs d'articles textiles

Cote

5M11

Titre

Groupe permanent études des marchés administratifs d'articles textiles

Date(s)

  • 1962-1973 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,10 m.l. (1 boîte d'archives)

Nom du producteur

Nom du producteur

Nom du producteur

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Procès verbaux des réunions GPEMAAT (1964-1967).

Comité professionnel de qualification (confection administrative) dont règlement complet de la qualification et classification des entreprises de confection (1965-1970).

Dossier GPEMAAT sur les gants de protection
Notes, courriers, spécifications technique

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées