Article 7AP1-2 - Fusion des sociétés mutualistes

Cote

7AP1-2

Titre

Fusion des sociétés mutualistes

Date(s)

  • 1931-1945 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Statuts de la "Société Mutuelle en cas de décès des employés et ouvriers du Chemin de fer métropolitain"
Sous Commission d'études de SSM : tableaux synoptiques des cotisations mensuelles, des prestations et des effectifs
Dossiers de fusion entre "La Fraternelle-Bienfaisante" et "La Prévoyante"

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées