Article 1R13 - Etudes tarifaires

Cote

1R13

Titre

Etudes tarifaires

Date(s)

  • 1975-1988 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,1 mètre-linéaire (1 boîte).

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Histoire administrative

Jusqu'au 30/04/1990, La Direction du Réseau ferré (F) s'occupe de la gestion et de l'entretien des lignes de chemin de fer appartenant à la RATP, soit la ligne A du RER ainsi que le tronçon de la ligne B allant de Gare du Nord à Saint-Rémy-lès-Chevreuse (passant ainsi par l'ancienne Ligne de Sceaux).
A partir du 1er mai 1990, suite à la nouvelle organisation générale de l'entreprise mise en place par Christian Blanc, PDG de la RATP, la Direction du réseau ferré (Métro, RER et Direction des études de l'exploitation) est remplacée par trois départements à part entière: le département du RER, le Département Métro et le Département du Matériel roulant ferroviaire. Le Département Métro sera scindé à son tour en 2001 en deux nouveaux départements, les départements MES (Métro, Espaces et Services) et MTS (Métro, Transport et Services).

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Financement des transports publics en Ile-de-France.- Réflexions économiques : rapport de propositions de ressources nouvelles affectées aux dépenses de transport public, rapport d'étude sur la carte orange, rapport d'étude sur la distribution automatique de titres de transport, documentation-articles de presse, rapport de réflexion prospective, compte-rendu de réunion, dossier d'étude, notes de réflexion (1975-1981). Comptes transport voyageurs pour l'ïle-de-France : rapports d'études pour les années 1985-1986 (1985-1988).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées