Article 6C18 - Economie des transports urbains

Cote

6C18

Titre

Economie des transports urbains

Date(s)

  • 1948-1980 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Nom du producteur

Département de la Communication
(01/01/2004-31/12/2022)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Etudes, extrait du Journal officiel, compte-rendu de séance, tableau, proposition de loi.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées