Groupe d'articles 16D2-13 - Décisions officielles

Cote

16D2-13

Titre

Décisions officielles

Date(s)

  • 2004-2013 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,32 m.l. (12 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction Générale
(1899-1989)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Prise de décisions officielles de délégation de signature et de pouvoir avec parution au bulletin et journal officiels : notes, extraits du Journal officiel, extraits du Bulletin officiel, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par départements

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Versement n°

      2013-001

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées