Cote
16D25
Titre
DAT, MES, PAT et PRE
Date(s)
- 1995-2011 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1899-1989)
Dépôt
Portée et contenu
Département Développement et Action Territoriale (DAT). - Métro (MES) Présidence (PRE). - Patrimoine (PAT), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.