Article 6C43 - Notes de dépenses, factures des différentes sociétés et organismes

Cote

6C43

Titre

Notes de dépenses, factures des différentes sociétés et organismes

Date(s)

  • 1987-1985 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Nom du producteur

Département de la Communication
(01/01/2004-31/12/2022)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Factures, notes, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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