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              40 Description archivistique résultats pour Conventions

              40 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1D8 · Article · 1879-1929
              Fait partie de Direction générale

              Anciennes compagnies, passage de conventions : contrats, correspondance.

              Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) (1879-1912)
              Compagnie des Chemins de fer nogentais (CFN) (1887-1914)
              Compagnie des chemins de fer de l'Est (1893-1929)
              Compagnie du chemin de fer, réseau Paris-Arpajon (1896-1922)
              Chemin de fer du bois de Boulogne (CFBB) (1898-1921)
              Compagnie générale des Omnibus (CGO) (1905-1921)
              Compagnie générale des Transports parisiens (CGTP) (1907)
              Compagnie des Tramways de la Rive Gauche (RG) (1913)

              Compagnie Générale des Omnibus
              1D9 · Article · 1895-1946
              Fait partie de Direction générale

              Anciennes compagnies, passage de conventions : contrats, correspondance.

              Compagnie du chemin de fer, réseau Paris-Arpajon (1895-1901)
              Compagnie générale des Omnibus (CGO) (1900-1930)
              Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) (1909)
              Chemin de fer du Bois de Boulogne (CFBB) (1911)
              Compagnie des Chemins de fer nogentais (CFN) (1912)
              Société des Transports en communs de la région parisienne (STCRP) (1924-1945)
              Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris (CMP) (1946)

              Compagnie Générale des Omnibus
              1D78 · Article · 1941-1942
              Fait partie de Direction générale

              Signature ; extension de l'objet social ; approbation et modification des statuts ; enregistrement : rapports, correspondance.

              Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
              N° 4465 à 4488
              5D151 · Article · 1989-1991
              Fait partie de Direction générale

              Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

              N° 4426 à 4464
              5D150 · Article · 1988-1990
              Fait partie de Direction générale

              Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

              N° 4397 à 4425
              5D149 · Article · 1987-1988
              Fait partie de Direction générale

              Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

              N° 4396
              5D148 · Article · 1987
              Fait partie de Direction générale

              Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

              Etudes et notes
              1D70 · Article · 1927-1939
              Fait partie de Direction générale

              Convention de 1929 : rapports, notes (1928-1929).
              Convention de 1930 : études, correspondance) (1927-1939).

              1D61 · Article · 1907-1941
              Fait partie de Direction générale

              Compagnie Nord-Sud, échange gratuit des voyageurs avec la CMP : extraits de bulletins municipaux, graphique des rémunérations, conventions, correspondance (1907-1930).
              Conventions, mise à jour des conventions : cahiers des charges, conventions, statuts, correspondance (1920-1941).

              Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
              Conventions et lois de 1940-1941
              1D79 · Article · 1940-1942
              Fait partie de Direction générale

              Correspondance sur les conventions du 1.12.1941 (directeurs et pouvoirs publics sur la fusion CMP/STCRP).
              Propagande extrémiste, lois de 1940 et 1941 sur les interdictions à l'égard des juifs et associations secrètes (francs-maçons ...) (1940-1942).
              Convention concernant la CMP : texte définitif (extrait journal officiel) (1942).
              Contrats de fourniture d'énergie électrique HT pour la CMP (1941).

              Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris