Article 1D59 - Textes complets des conventions de 1920 et 1921 et avenants

Cote

1D59

Titre

Textes complets des conventions de 1920 et 1921 et avenants

Date(s)

  • 1920-1921 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte d'archives)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Avenants à la convention de 1921 depuis 1921 jusqu'à 1937.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Ébauche

      Niveau de détail

      Élémentaire

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées