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              40 Description archivistique résultats pour Conventions

              40 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              N° 4465 à 4488
              5D151 · Article · 1989-1991
              Fait partie de Direction générale

              Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.
              Opérations consécutives aux conventions
              1D78 · Article · 1941-1942
              Fait partie de Direction générale

              Signature ; extension de l'objet social ; approbation et modification des statuts ; enregistrement : rapports, correspondance.

               Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
              Traites et contrats des anciennes compagnies
              1D8 · Article · 1879-1929
              Fait partie de Direction générale

              Anciennes compagnies, passage de conventions : contrats, correspondance.

              Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) (1879-1912)
              Compagnie des Chemins de fer nogentais (CFN) (1887-1914)
              Compagnie des chemins de fer de l'Est (1893-1929)
              Compagnie du chemin de fer, réseau Paris-Arpajon (1896-1922)
              Chemin de fer du bois de Boulogne (CFBB) (1898-1921)
              Compagnie générale des Omnibus (CGO) (1905-1921)
              Compagnie générale des Transports parisiens (CGTP) (1907)
              Compagnie des Tramways de la Rive Gauche (RG) (1913)

               Compagnie Générale des Omnibus
              Traités et contrats des anciennes compagnies
              1D9 · Article · 1895-1946
              Fait partie de Direction générale

              Anciennes compagnies, passage de conventions : contrats, correspondance.

              Compagnie du chemin de fer, réseau Paris-Arpajon (1895-1901)
              Compagnie générale des Omnibus (CGO) (1900-1930)
              Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) (1909)
              Chemin de fer du Bois de Boulogne (CFBB) (1911)
              Compagnie des Chemins de fer nogentais (CFN) (1912)
              Société des Transports en communs de la région parisienne (STCRP) (1924-1945)
              Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris (CMP) (1946)

               Compagnie Générale des Omnibus