Article 6D70 - Contats d'objectifs 1991-1994

Cote

6D70

Titre

Contats d'objectifs 1991-1994

Date(s)

  • 1991-1994 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Contrats d'objectifs 1991 :

  • Contrat d'engagement sur les objectifs 1991 dans une perspective triennale.
  • Procédure d'instruction, d'approbation et de suivi des contrats d'objectifs entre les directeurs de
    départements et chefs de services de la direction générale.
  • Procédure de préparation des contrats d'objectifs 1992-1994.
  • Engagement sur objectifs du directeur du SIT pour l'année 1991.
  • Département environnement et sécurité : contrat d'objectifs pour 1991.
    Département RER : contrat d'objectifs pour 1991.
  • Département Politique et Relations Sociales : contrat d'objectifs pour 1991.
  • Département Prévention, Protection et prestations sociales : contrat d'objectifs 1991.
  • Proposition de contrats d'objectifs PHF.
  • Département Patrimoine : contrat d'objectifs pour 1991.
  • Département Métro : contrat d'objectifs et de progrès 1991.
  • Note d'observations sur le projet de contrat d'objectif MRB pour 1991.
  • Contrat d'objectifs 1991 : service logistique direction générale.
  • Objectifs du département ITA pour l'année 1991-éclairage sur les années 1992-1993.
  • Département finances : Perspectives triennale.
  • Engagement sur objectifs du directeur ESE pour l'année 1991.
  • Contrat d'objectifs du département du Développement.
  • Bilan du contrat d'objectif 1991/COM.
  • Perspective 1992-1993 : Département Commercial.
  • Contrat direction générale-Département BUS pour 1991 et orientations pour 1992 et 1993.

Contrats d'objectifs 1992-1994 :

  • Département des systèmes d'information et de télécommunications : projet de contrat 1994.
  • Politique générale du département environnement et sécurité : 1994.
  • Synthèse du département RER : Politique pour 1994.
  • Projet du département politique et relations sociales pour 1992, 1993, 1991.
  • Contrat d'objectifs du département protection, prestations, préventions sociales en 1994
  • Le département PHF en 1994.
  • Contrat d'objectif du service du Patrimoine 1992/1994.
  • Département MRF : perspectives 1993-1994.
  • Le métro : L'intelligence en action.
  • Objectifs du département MRB pour 1992-1994
  • Contrats d'objectifs 1992-1994.
  • Département logistique : contrat d'objectifs 1992-1994.
  • Département ITA : Contrat d'objectifs 1992, 1993, 1994.
  • Le service juridique à l'orizon 1994.
  • Le département ESE en 1994.
  • Cible contractuelle du département contrôle de gestion et finances pour 1994.
  • Les missions et les objectifs du département développement.
  • Département communication publique : objectifs généraux.
  • Département commercial : contrat d'objectif pour 1993-1994.
  • Contrat 1992-1994 du département BUS.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées