Article 2M33 - Consignes de sécurité

Cote

2M33

Titre

Consignes de sécurité

Date(s)

  • 1949-1980 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Logistique Distribution Revente
(1899-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Service des approvisionnements, création et mise en application de consignes de sécurité incendies : rapports, notes générales, circulaires, plans, monographie des réglementations (1980), correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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