Article 3E60 - Comptes sociaux, rapport comptable, examen des comptes et fin d'exercice

Cote

3E60

Titre

Comptes sociaux, rapport comptable, examen des comptes et fin d'exercice

Date(s)

  • 1959 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports, correspondance, tableaux.
Fin d'exercice, vérification : correspondance, procès-verbaux.
Comptes présentés au Conseil d’administration : compte-rendu de séance.
Rapport comptable, résultats comparés : rapports ; Répartition des charges et produits d’exploitation : rapports.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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        Écriture(s)

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