Article 3E52 - Comptes sociaux, examen des comptes et rapport comptable

Cote

3E52

Titre

Comptes sociaux, examen des comptes et rapport comptable

Date(s)

  • 1955-1957 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : tableaux, rapports, notices ; Pièces de fin d'exercice : fiches.
Examen des comptes par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques : correspondance, rapports, notes, notes manuscrites, tableaux.
Examen des comptes par l'Office des Transports Parisiens, soumission des comptes : correspondance, rapports ; Approbation : délibérations, rapports.
Rapport comptable, analyse des résultats : rapports ; Résultats comparés : rapports ; Recettes et dépenses d’exploitation par nature : rapport.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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