Article 3E50 - Comptes sociaux, examen des comptes et fin d'exercice

Cote

3E50

Titre

Comptes sociaux, examen des comptes et fin d'exercice

Date(s)

  • 1953-1954 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : notes, rapports, tableaux.
Pièces de fin d'exercice : fiches.
Examen des comptes par la commission de vérification des comptes des
entreprises publiques : correspondance, rapports, notes manuscrites,
notes, tableaux.
Examen des comptes par l'Office des Transports Parisiens, soumission des comptes : délibérations, correspondance, rapports ; Approbation : délibérations.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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