Article 3E48 - Comptes sociaux, examen des comptes et fin d'exercice

Cote

3E48

Titre

Comptes sociaux, examen des comptes et fin d'exercice

Date(s)

  • 1952-1954 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports, tableaux, correspondance, notes, fiches.
Pièces de fin d'exercice : fiches.
Examen des comptes par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques : correspondance, rapports, notes manuscrites, circulaire, tableaux.
Examen des comptes par l'Office des Transports Parisiens, soumission des comptes : délibérations, correspondance, rapports ; Approbation : délibérations.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Dates de production, de révision, de suppression

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