Cote
3E44
Titre
Comptes sociaux, examen des comptes et fin d'exercice
Date(s)
- 1950-1951 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comptes sociaux : livre de comptes ; Comptes détaillés : rapports, notes manuscrites.
Pièces de fin d'exercice : fiches.
Examen des comptes par la Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : rapports, tableaux, correspondance, notes manuscrites, comptes-rendus.
Examen des comptes par la Mission financière : fiches.
Examen des comptes par l'Office Régional des Transports Parisiens : rapports, délibérations, correspondance, notes manuscrites, comptes-rendus.
Comptes présentés au Conseil d'administration : compte-rendu de séance.
Fin d'exercice, vérification : procès-verbaux.