Article 3E49 - Comptes présentés au Conseil d'Administration, préparation des résulats et arrêt des comptes

Cote

3E49

Titre

Comptes présentés au Conseil d'Administration, préparation des résulats et arrêt des comptes

Date(s)

  • 1952-1953 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes présentés au Conseil d'administration, compte-rendu de séance : fascicules ; Justifications : tableaux, Comptes de l'exercice établis en Conseil d'administration : rapports, comptes-rendus de séance, note manuscrites, correspondance, délibérations.
Préparation des résultats, dépenses budgétaires, états analytiques : rapports ; Arrêt des comptes : notes et décisions ; Comptes analytiques : notes manuscrites ; Prévisions : notes manuscrites, délibérations, correspondance, rapport.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

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      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

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          Zone des entrées