Article 6C123 - Compte rendu du comité spécialisé du 3/12/1986 sur l’expérimentation d’actions commerciales sur un secteur pilote de banlieue

Cote

6C123

Titre

Compte rendu du comité spécialisé du 3/12/1986 sur l’expérimentation d’actions commerciales sur un secteur pilote de banlieue

Date(s)

  • 1986 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Nom du producteur

Département de la Communication
(01/01/2004-31/12/2022)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes-rendus, correspondance, notes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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