Article 9D108 - Comités n°1 à n°4

Cote

9D108

Titre

Comités n°1 à n°4

Date(s)

  • 1947-1949 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Comités professionnels

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comité professionnel n°1, séances : ordres du jour, procès-verbaux (1947-1949).
Comité professionnel n°2, séances : ordres du jour, procès-verbaux (1947).
Comité professionnel n°3, séances : ordres du jour, procès-verbaux (1947-1949).
Comité professionnel n°4, séances : ordres du jour, procès-verbaux (1947-1949).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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