Article 3R17 - Cartes d'alimentation des agents de la TCRP

Cote

3R17

Titre

Cartes d'alimentation des agents de la TCRP

Date(s)

  • 1941-1949 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Carte d'alimentation, classification de agents de la TCRP dans la catégorie de travailleurs de Force "T" pour en bénéficier ; Allocation de suppléments de denrées : correspondance, tableaux dont de nomenclature, notes (minutes) (1941-1945). Règlementation, concerne notamment la désignation des commerçants agrées pour la fourniture des suppléments aux travailleurs de nuit ; L'attribution des suppléments de denrées aux travailleurs de force ; Le maintien de la carte de Travailleurs de Force aux agents en congé annuel ; L'attribution de carte aux agents rapatriés en Allemagne : procès verbaux de la Commission mixte des "Travailleurs de force", état numérique des ayants droits , rapports, correspondance (1945-1947). Règlementation, concerne également la distribution des cartes : procès verbaux de la Commission mixte des "Travailleurs de force", état numérique des ayants droits , rapports, correspondance (1947-1948). Règlementation, attribution spéciale de sucre aux travailleurs musulmans et Nord-africains ; Suppression de la distribution des titres "T" ; Distribution de suppléments professionnels : rapports, état numériques des ayants droits, notes (1948-1949).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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