Article 14R441 - Carte de priorités ; création CHEE avant 1967 ; CHT mise en service et règlementation ; carte familles nombreuses, grande lignes, garde places ; validité des titre de circulation et des cartes d'identités ; remboursements, prorogation de validité

Cote

14R441

Titre

Carte de priorités ; création CHEE avant 1967 ; CHT mise en service et règlementation ; carte familles nombreuses, grande lignes, garde places ; validité des titre de circulation et des cartes d'identités ; remboursements, prorogation de validité

Date(s)

  • 1949-1992 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.1ml

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Direction de l'exploitation du réseau routier

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondances, spécimens, extraits, comptes rendus, rapports, arrête, circulaires, additifs, notes, articles, brochures, notices, modificatif, articles, memento, rectificatif, notice techniques, demande de remboursement, bordereau de diffusion, bordereau d'envoi.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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