Article 7AP1-10 - Caisse d'allocations familiales

Cote

7AP1-10

Titre

Caisse d'allocations familiales

Date(s)

  • 1949-1950 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance relative à l'affiliation à la Caisse centrale d'allocations familiales de la Région Parisienne
Formulaires vierges de demande d'allocation de salaire unique par les jeunes ménages sans enfant et de demande d'allocation prénatales
Instructions à l'usage des employeurs inscrits pour leur personnel salarié

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées