Article 6D61 - Branche de la Vallée de la Marne, Fontenay-sous-bois-Torcy

Cote

6D61

Titre

Branche de la Vallée de la Marne, Fontenay-sous-bois-Torcy

Date(s)

  • 1964-1980 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Fontenay Sous-Bois Torcy : compte-rendu d'une conférence sur la branche Est de la ligne régionale Est-Ouest ; Conférence à l'IAURP sur la branche de la vallée de la Marne, proposition pour le RER Est-Ouest dans la traversée de la Ville Nouvelle de la Vallée de la Marne ; Projets de la Régie sur le territoire de la seine St Denis ; Note sur le modèle CORA et sur son application au cas de la desserte de la Vallée de la Marne ; Etude de la desserte de la Vallée de la Marne au moyen du modèle CORA ; Plan de situation au 1/1000e de la branche "Vallée de la Marne" ; Section Fontenay-sous-Bois : échelle au 1/5000e : plan d'ensemble, profil en long ; Section Noisy-Torcy : plan d'ensemble au 1/5000e, profil en long ; Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique de Fontenay-sous-Bois à Torcy : départements du Val de Marne, Seine St Denis, Seine et Marne (2 exemplaires) ; Réunion sur les acquisitions foncières sur les tracés des lignes nouvelles ; Avant-projet de la section "Fontenay-sous-Bois-Torcy" ; Décision du Conseil d'administration des Syndicats des Transports Parisiens du 17 juin 1971 ; Conseil d'administration de la RATP : branche Vallée de la Marne : réunion du 28 avril 1972 ; Examen des problèmes communs RATP Mission d'Aménagement de la Ville Nouvelle de Marne la Vallée ; Journal officiel du 24 août 1972 sur l'aménagement de la ville nouvelle Marne la Vallée ; Projet de décret portant déclaration d'utilité publique des travaux de construction de la station "Fontenay-sous-bois-Torcy" ; Décret du 30 octobre 1973 ; Décret direction (projet de réservation d'un terrain destiné à la construction d'une remise à St Quentin-en Yvelines) ; Comité de direction : fixation des surfaces des locaux d'exploitation et des locaux techniques des gares au moment de l'établissement du projet fonctionnel.

Fontenay-sous-Bois-Torcy : acquisitions foncières expropriations.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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