Article 14R495 - arrêté du 29/12/42 ; repos supplémentaires ; bureau des congés ; départ en CA

Cote

14R495

Titre

arrêté du 29/12/42 ; repos supplémentaires ; bureau des congés ; départ en CA

Date(s)

  • 1963-1970 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.1ml

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Direction de l'exploitation du réseau routier

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Notes, tableau condition de travail, extrait du JO, pointage mécanographiques, PV, études, compte rendu, circulaires, correction de pointage, relevé de pointage, modificatif, questionnaires, études, correspondance, bulletin officiel, articles, rapports, calendriers, attestation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Générer l'instrument de recherche

      direction-du-reseau-routier-de-la-stcrp-du-reseau-de-surface-de-la-cmp-puis-de-la-ratp.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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