Cote
Titre
Date(s)
- 1963-2010 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
30 boîtes (3,3 m.l.)
Nom du producteur
Histoire administrative
Les Directions Interdépartementales des Routes nationales (DIR) sont, en France, des services déconcentrés du ministère de la Transition écologique et solidaire, créés par le décret 2006-304 du 16 mars 2006. Elles ont été créées dans la continuité de l'application de la loi « Libertés et responsabilités locales » du 13 août 2004, qui a transféré aux départements une partie des routes nationales existantes, pour assurer l'entretien, l'exploitation et la gestion des routes nationales restantes.
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Don de Madame BUSSAC MARIE, chargé de projet en ouvrage d'art, effectué le 17 juillet 2024.
Portée et contenu
Les archives issues de ce don concernent principalement la construction des ouvrages d'art pour le prolongement de la ligne 13 du métro urbain, de la Porte de Clichy à Gennevilliers.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Élimination de plusieurs dossiers en raison de la propagation de moisissures et de documents trempés devenus illisibles.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Inventaire crée le 23 juillet 2024 par THIYAGALINGAM Vishnavy, stagiaire
Langue(s)
- français