Article 8R221 - Aménagement d'une zone de lavage au jet pour autobus.

Cote

8R221

Titre

Aménagement d'une zone de lavage au jet pour autobus.

Date(s)

  • 2000 - 2001 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Un dossier (0,05 m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Cahier des clauses administratives particulières, procès verbal de réception de travaux, comptes rendus de réunion de chantier, plans, courriers, plan de prévention.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

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      Dates de production, de révision, de suppression

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