Cote
Titre
Date(s)
- 1974-2000 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,90 m.l. (3 boîtes Cauchard de 0.30 m.l)
Nom du producteur
Histoire administrative
L’unité RH contribue à l’élaboration de la politique sociale du département et à la mise en œuvre des politiques d’entreprise dans le domaine des ressources humaines, et de la santé au travail. Elle est en soutien sur ces problématiques, pour l’ensemble des unités du département.
- Relations sociales
- Gestion des effectifs, carrières et rémunérations
- Recrutement et mobilité
- Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
- Politique de formation
- Conseil en prévention et risques professionnels
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement
Portée et contenu
Ce versement présente des exemplaires des règlements légaux du personnel destinés aux nouveaux agents. Il s'agit aussi bien du statut du personnel, des prévisions pour la retraite, la formation que du plan du métro. Les différentes éditions permettent de constater les évolutions, voire de cerner la politique sociale de la Régie de 1975 à 2000.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Le régime de communication des archives publiques est fixé par le Code du Patrimoine (Art. L213-1 à L213-8) modifié par l’ordonnance n°2015-1341 du 23 /10/2015 – art.3 et la loi n°2008-696 du 15/07/2008.
Les archives publiques sont communicables immédiatement.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français