Article 6AP1 - Conseil d'administration

Cote

6AP1

Titre

Conseil d'administration

Date(s)

  • 1984-1996 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boite Cauchard (0.11ML)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Administration de l'association : Statuts de l'association, livres des délibérations 1984-1996, charte des présidents d'œuvres sociales à personnalité civile du comité régie d'entreprise de la RATP.
Election du conseil d'administration : convocations, résultats, actes de candidatures.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées